Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGANE
/
CAP FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP FRAICHEUR
SIGANE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1532352
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1999

Présentation de la marque CAP FRAICHEUR

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SIGANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGANE domicilié(e) 10 rue de la Paix, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CAP FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

SIGANE a également déposé les autres marques suivantes : MIAMI-ICE , MAGIC , DOMAINE DES PLAISIRS , SALSA JUICE


SIGANE, société anonyme - 10 rue de la Paix, 75002 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 5 décembre 1992 - Transmission de propriété n°153685 - Publication au BOPI 1992-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.